Cadastre et remembrement

Communes, sections toponymes

Dates

Début

Fin

Exacte

Calendrier républicain

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Présentation des notices archivistiques par ligne
Cote	Description	Dates
2225 W 295/9	Vineuil (Commune de) : plan de remembrement. Section ZI	1990 - 1990
2225 W 295/10	Vineuil (Commune de) : plan de remembrement. Section ZK	1990 - 1990
2225 W 295/11	Vineuil (Commune de) : plan de remembrement. Section ZL	1990 - 1990
2225 W 295/12	Vineuil (Commune de) : plan de remembrement. Section ZM	1990 - 1990
2225 W 295/13	Vineuil (Commune de) : plan de remembrement. Section ZN	1990 - 1990